ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON (I.N.S.A. Lyon) - Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
95595789
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2005
Présentation de la marque LES INGENIEURS INSA
Déposée le 31 octobre 1995 par l'association loi 1901 DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON (I.N.S.A. Lyon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES INGENIEURS INSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est l'association loi 1901 DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON (I.N.S.A. Lyon domicilié(e) Bâtiment 705 - 20, Avenue Albert Einstein, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 787 126 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - France.
La marque LES INGENIEURS INSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON (I.N.S.A. Lyon) - Association Loi 1901 - Bâtiment 705 - 20, Avenue Albert Einstein, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 779787126
CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Journaux, revues et magazines.Formation professionnelle, orientation professionnelle, enseignement; organisation de manifestations, de colloques, de conférences et de tables rondes ; organisation d'expositions et de salons professionnels
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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